Ruffiac

Code postal : 477001
Département : LOT-ET-GARONNE2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC des Coteaux et Landes de Gascogne3
Adhérant à 5 intercommunalités 4 :


Population : 1672 habitants pour 13,022 km2 soit 132 habitants par km2
altitude minimale : 65.88 m - altitude maximale : 165.41 m 5

Spécificités

Ruffiac est classée en « Zones Défavorisées (Article 18) ». Le classement des communes en zones défavorisées (zone de montagne, zone défavorisée simple et zone à handicaps spécifiques ) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 6

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018 - 6 : © Commissariat général à l'égalité des territoires (Ministère de la Cohésion des Territoires), 2015

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Ruffiac.

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Ruffiac
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1

Pas de zone humide2 recensée sur la commune de Ruffiac

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Ruffiac se situe dans le bassin versantSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivant3 :

Elle intègre le sous-bassin suivant3 :

La commune contient environ 15,8 km de cours d'eau3 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Ruffiac5

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants4 :

Zonages de connaissances naturalistes

Certains espaces naturels de la commune ont un intérêt écologique reconnu 6, et sont ainsi classés en tant que :

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 3 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 4 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017 - 6 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
La Cougouse non atteinte du bon état moyen non classé
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Molasses du bassin de la Garonne - Aval bon état bon bon
Sables, graviers et galets plio-quaternaires de la Garonne à l'Est du Ciron bon état bon bon
Faluns, grès et calcaires de l'Aquitanien-Burdigalien (Miocène) majoritairement captif de l'Ouest du Bassin aquitain bon état bon bon
Multicouches calcaire majoritairement captif du Turonien-Coniacien-Santonien du centre du Bassin aquitain bon état bon bon
Calcaires du Jurassique moyen et supérieur majoritairement captif au Sud du Lot non atteinte du bon état mauvais bon
Calcaires, grès et faluns de l'Oligocène majoritairement captif du Sud du Bassin aquitain bon état bon bon
Sables, graviers, grès et calcaires de l'Eocène inférieur et moyen majoritairement captif du Nord du Bassin aquitain non atteinte du bon état mauvais bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Ruffiac (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de Ruffiac, aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 1 site sur la commune de Ruffiac :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Ruffiac
Environ 10 360 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de Ruffiac6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Ruffiac

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Ruffiac.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Ruffiac :

  • Prix du service eau potable : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Ruffiac, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de LOT-ET-GARONNE pour connaître les risques recensés sur la commune de Ruffiac.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 1 - Très faible10.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Ruffiac11.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon12, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de pas de mesure réalisée dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, aucun établissement classé n'est répertorié sur la commune de Ruffiac13.

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Ruffiac.14

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de Ruffiac a fait l'objet de 4 arrêtés de catastrophe naturelle15 pour cause de :

  • 2 du type Inondation : (2007-07-10, 2009-01-29)
  • 1 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2005-05-31)
  • 1 du type Tempête : (1982-11-19)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement16, il y a 4 obstacles à l'écoulement sur la commune de Ruffiac16 :

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 11 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 12 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 13 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 14 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 15 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 16 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Ruffiac, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de Ruffiac :

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Protection conventionnelle

Certains espaces naturels de la commune bénéficient de protections issues d'engagements européens 1 :

les habitats naturels suivants sont protégés par la Directive Habitats-Faune-FloreDirective 92/43/CEE du 21 mai 1992 sur 0 % de la surface communale par la Zone Spéciale de Conservation (Réseau Natura 2000) :

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de Ruffiac :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Ruffiac appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne2.

est concernée par 2 SAGE3 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à Ruffiac, consultez la fiche communale de Ruffiac correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.4

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.5

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Ruffiac n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'6.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen7 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu8.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 2 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 3 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 4 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 6 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 7 : © Réseau Compost Citoyen. - 8 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 13.144
calcul_info_nom_commune 0.012400000000001
calcul_info_code_postal 18.1561
calcul_info_departement 0.039899999999993
calcul_info_epci 0.033700000000003
calcul_info_intercommunalite 0.031700000000001
calcul_info_population 0.034599999999996
calcul_info_surface 0.031199999999998
calcul_info_densite 0.031100000000006
calcul_info_altitude 0.032699999999997
calcul_info_specificite 0.0078000000000022
calcul_info_loi_littoral 0.041099999999994
calcul_info_loi_montagne 0.040400000000007
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 0.034100000000004
calcul_graph_os_cinq_cat 0.036499999999995
calcul_info_centroid_commune 0.015299999999996
calcul_liste_carrieres 0.041000000000002
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.036199999999997
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 0.031600000000009
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.03479999999999
calcul_info_zones_humides 0.03510000000001
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.038399999999994
calcul_liste_bv_secteurs 0.041599999999997
calcul_liste_bv_sous_secteurs 0.038500000000008
calcul_info_reseau_hydro 0.037999999999994
calcul_liste_reseau_hydro 0.0072000000000072
calcul_liste_aquiferes 0.039899999999993
calcul_carte_reseau_hydro 0.0664
calcul_info_znieff1_znieff2_zico 0.043300000000002
calcul_tableau_etat_me_rw 0.045700000000004
calcul_tableau_etat_me_lw 0.037199999999993
calcul_tableau_etat_me_tw 0.032600000000005
calcul_tableau_etat_me_cw 0.0359
calcul_tableau_etat_me_gw 0.034299999999998
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.049600000000005
calcul_info_basol 0.037599999999993
calcul_info_basias 0.039200000000006
calcul_info_station_atmo 0.054899999999991
calcul_widget_atmo 0.049900000000003
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.045700000000004
calcul_graph_prelevements_eau_annee 0.039800000000001
calcul_info_eau_potable 0.047900000000001
calcul_info_code_dept 0.0078000000000022
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.037299999999996
calcul_liste_steu 0.076699999999996
calcul_info_zones_sensibles 0.039500000000003
calcul_info_url_ddrm_na 0.009899999999996
calcul_info_zonage_sismique 0.052700000000006
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.051999999999996
calcul_info_termites 0.055499999999997
calcul_info_radon 0.054399999999999
calcul_info_icpe 0.056600000000007
calcul_info_etab_irep 0.044900000000003
calcul_info_arrete_cat_nat 0.056899999999993
calcul_info_code_postal_sans_source 0.011899999999998
calcul_info_roe 0.0502
calcul_info_lien_fiches_interco 0.019500000000006
calcul_info_rnn 0.043499999999996
calcul_info_rnr 0.048599999999999
calcul_info_appb 0.045099999999998
calcul_info_pn 0.049900000000003
calcul_info_sites_classes 0.045499999999998
calcul_info_sites_inscrits 0.046600000000008
calcul_info_classement_cours_deau 0.083899999999992
calcul_info_classement_liste1_protection 0.0071000000000043
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.0062000000000006
calcul_info_natura_deux_mille 0.042900000000001
calcul_info_zps 0.010399999999999
calcul_info_zsc 0.0090000000000034
calcul_info_pnr 0.049499999999991
calcul_info_sites_cen 0.045700000000004
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.048099999999995
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 0.0062000000000006
calcul_info_sdage 0.047400000000009
calcul_info_sage 0.051999999999996
calcul_info_inforestrictioneau 5.4289
calcul_info_re_source 1.3214
calcul_info_terre_saine 0.1489
calcul_info_compostage 0.065999999999999
calcul_info_pavillon_bleu 0.053200000000009