Nueil-les-Aubiers

Code postal : 79250 i© La Poste, 2016
Département : DEUX-SEVRES i© IGN (BD TOPO®), 2021
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CA du Bocage Bressuirais i© INSEE, 2021
SCoTSchéma de Cohérence Territoriale : SCOT Du Bocage Bressuirais i© DDT(M) de Nouvelle-Aquitaine - Ministère de la Cohésion des territoires, 2020

Pour avoir des informations sur la biodiversité de votre territoire à l'échelle intercommunale, consultez les fiches de l'outil fiches d'informations intercommunales (EPCI et SCoT) présentent sur la commune de Nueil-les-Aubiers :

Adhérant à 4 intercommunalités i© Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 :
Population : 5 568 i© IGN (BD TOPO®), 2021 habitants pour 100,87 i© IGN (BD TOPO®), 2021 km2 soit 55 i© IGN (BD TOPO®), 2021 habitants par km2
altitude minimale : 96.19 m - altitude maximale : 209.89 m i© IGN (BD ALTI® 250m), 2018

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories en 2020 i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021.
L'évolution de l'occupation du sol par catégorie (en ha) i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021.

Caractéristiques paysagères

À Nueil-les-Aubiers, les paysages i© Conservatoire d'Espaces Naturels de Poitou-Charentes, Région Nouvelle-Aquitaine (Portrait des paysages de la Nouvelle-Aquitaine) (Service WFS CEN NA), 2018 de la commune sont formés de :

entité paysagère Répartition
Bocages deux-sévriens 100,0%

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière i© BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 recensée sur la commune de Nueil-les-Aubiers.

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Nueil-les-Aubiers
i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021.

La commune de Nueil-les-Aubiers n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine. i© Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes i© Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 il y a n'y a pas d'arbre remarquable sur la commune de Nueil-les-Aubiers.

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques

Les milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021.

Il y a 0,02 ha de zones humides i© Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). sur la commune de Nueil-les-Aubiers.

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface

Les milieux naturels et semi-naturels aquatiques i© GIPATGeRi, © GIP Littoral Aquitain : Référentiel néo-aquitain d'OCcupation du Sol (OCS) à Grande Echelle 2020, 2021.

La commune de Nueil-les-Aubiers se situe dans le bassin versantSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivant i© IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 :

Elle intègre le sous-bassin suivant i© IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 :

La commune contient environ 60,2 km de cours d'eau i© IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de Nueil-les-Aubiers se situe sur le aquifèreFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivant i© BRGM (BD LISA® v.0), 2013 :

Zonages de connaissances naturalistes

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 Etat global Etat écologique Etat chimique
L'ARGENTON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A NUEIL-SUR-ARGENT non atteinte du bon état moyen bon
L'ARGENTON DEPUIS NUEIL-SUR-ARGENT JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE THOUET non atteinte du bon état mauvais bon
LA MOTTE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARGENTON non atteinte du bon état médiocre non classé
LA SCIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARGENTON non atteinte du bon état mauvais non classé
LE PRIMARD ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARGENTON non atteinte du bon état mauvais non classé
L'OUERE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC L'ARGENTON non atteinte du bon état moyen bon
Masses d'eau eaux souterraines i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Bassin versant du Thoué bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Nueil-les-Aubiers (ni en eau douce, ni en eau de mer). i© Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019

Qualité des sols

Usages des pesticides


SOLAGRO a publié la Carte Adonis d'utilisation des pesticides en France qui propose un Indice de Fréquence de Traitement Phytosanitaire (IFT) !Avertissement : L'IFT (Indice de Fréquence de Traitement phytosanitaire) communal est une estimation du niveau d'utilisation des pesticides pour chaque commune française sur la base de l'assolement de la commune, du type de pratique (conventionnelle ou bio) et des IFT régionaux de référence issus de données statistiques ou locales. Cette carte, réalisée par Solagro, croise : - les données parcellaires du Registre Parcellaire Graphique (RPG) 2020 qui donne accès à toutes cultures - les enquêtes Pratiques Culturales concernant les grandes cultures, l'arboriculture, la viticulture et le maraîchage qui donne un IFT moyen décomposé (insecticides, fongicides, herbicides et traitements de semences) par ancienne région administrative - les parcelles en bio fournies par l'Agence bio. des surfaces agricoles par commune et par an. Voici les IFT pour la commune de Nueil-les-Aubiers iCarte Adonis des pesticides (Solagro), 2023 :

Indice de Fréquence de Traitement Phytosanitaire (IFT) tout traitement phytosanitaire en 2021 :


Indice de Fréquence de Traitement Phytosanitaire (IFT) herbicides en 2021 :

Pollutions suspectés ou avérées des sols


Sur la commune de Nueil-les-Aubiers, aucun site et sol pollué i© BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service i© BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 (BASIAS)*, il a été recensé 10 sites sur la commune de Nueil-les-Aubiers :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air i© ATMO Nouvelle-Aquitaine, 13/02/2024 sur la commune de Nueil-les-Aubiers
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
i© ATMO Nouvelle-Aquitaine, 13/02/2024

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Nueil-les-Aubiers
22 014 m3 d'eau ont été prélevés en 2021 sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2021.
Les prélèvements en eau i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2021 par année.
La qualité de l'eau potable de Nueil-les-Aubiers

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Nueil-les-Aubiers. i© Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 13/02/2024

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau i© OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) sur la commune de Nueil-les-Aubiers :

  • Prix du service eau potable : 2,05 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : 1,72 €/m3 TTC
  • Prix des services eau potable et assainissement : 3,77 €/m3 TTC
Les eaux usées
Sur la commune de Nueil-les-Aubiers, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées i© Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 :
La commune de Nueil-les-Aubiers est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
. i© DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de DEUX-SEVRES pour connaître les risques recensés sur la commune de Nueil-les-Aubiers.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de Nueil-les-Aubiers est classée en zonage sismique 3 - Modérée i© Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il y a eu 10 séismes entre 1980 et 2015 sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 :

  • Le 29/02/1980 à 02 h : séisme de magnitude 3.2 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 22/06/1985 à 20 h : séisme de magnitude 2.7 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 07/07/1990 à 05 h : séisme de magnitude 2.4 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 21/05/1992 à 20 h : séisme de magnitude 2.3 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 12/08/1992 à 00 h : séisme de magnitude 2.4 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 25/08/1992 à 00 h : séisme de magnitude 2.4 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 28/07/1993 à 16 h : séisme de magnitude 2.1 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 21/03/1995 à 03 h : séisme de magnitude 3.0 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 07/12/2007 à 01 h : séisme de magnitude 3.8 MLv à 5 km de profondeur
  • Le 10/12/2010 à 18 h : séisme de magnitude 2.6 MLv à 5 km de profondeur

Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur i© Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016, la commune de NUEIL-SUR-ARGENT est sujette à un Niveau d'infestation faible (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 31/01/2002 - Arrêté préfectoral -  31/10/2013 - Arrêté préfectoral - ).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon i© Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de pas de mesure réalisée dans l'air des habitations de la commune de Nueil-les-Aubiers

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 20 établissements classés sont répertoriés sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes, on retrouve, 6 établissements industriels et d'élevage répertoriés pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 :

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de Nueil-les-Aubiers a fait l'objet de 11 arrêtés de catastrophe naturelle i© Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 pour cause de :

  • 9 du type Inondation : (1983-01-13, 1983-05-18, 1983-10-08, 1984-10-18, 1995-02-08, 1999-12-30, 2010-03-02, 2012-10-21, 2014-10-04)
  • 2 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2008-08-13, 2012-07-17)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement i© Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), il y a 40 obstacles à l'écoulement sur la commune de Nueil-les-Aubiers i© Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB) :

  • Féron :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.5 m
  • Pas Thibault (le) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.7 m
  • Frêne Chabot (le) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.9 m
  • Gué du Frêne Chabot (le) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.2 m
  • Poulinière (la) :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.2 m
  • Chatrière (la) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.3 m
  • Vergnais Sorin Amont :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : m
  • Déversoir de la Sorinière :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.7 m
  • Moulin de la Sorinière :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.6 m
  • La Sorinière :
    • Type : Seuil en rivière
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.9 m
  • Daudon :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.2 m
  • Quaireau :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.7 m
  • Roches Neulon (les) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit partiellement
    • Hauteur de chute : m
  • Maison Neuve :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1 m
  • Moulin des Forges :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1 m
  • Motte (la) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.8 m
  • Pont de la D759 :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.3 m
  • Aval du Pont de la Scie :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 1.3 m
  • Vanne du min des Forges :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.6 m
  • Plan d'eau de la RocheAudebeau av :
    • Type : Barrage en remblais
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 2 m
  • Plan d'eau du Courneau :
    • Type : Barrage en remblais
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 3.5 m
  • Plan d'eau du Lineau :
    • Type : Barrage en remblais
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 2.5 m
  • Plan d'eau du Lineau Amont :
    • Type : Barrage en remblais
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1 m
  • Ancienne vanne de decharge du min d Buzenet :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.5 m
  • seuil de la motte :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.45 m
  • Déversoir du Bas Follet :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : m
  • Pont de la Grenouillère :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.4 m
  • Pont de la Godinière :
    • Type : Buse
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.1 m
  • Pont de la Croix de l'Oie Rousse :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.2 m
  • Pont de la chênetière :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.6 m
  • Pont du Pavillon :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.3 m
  • Pont de Villeneuve :
    • Type : Buse
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.4 m
  • Batardeau de Féron :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : 0.8 m
  • Pont de la Galinière :
    • Type : Buse
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.6 m
  • Enrochement 1 :
    • Type : Seuil en rivière enrochements
    • Etat : Détruit partiellement
    • Hauteur de chute : 0.3 m
  • Enrochement 2 :
    • Type : Seuil en rivière enrochements
    • Etat : Détruit partiellement
    • Hauteur de chute : 0.4 m
  • Pont de Rigalle :
    • Type : Buse
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0 m
  • Pont de Souvigny :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.1 m
  • pONT DE cHAILLOU :
    • Type : Radier de pont
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.1 m
  • Vergnais Sorin Aval :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit entièrement
    • Hauteur de chute : m

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Nueil-les-Aubiers, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches de l'outil fiches d'informations intercommunales (EPCI et SCoT) présentent sur la commune de Nueil-les-Aubiers :

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique i© DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 :

Il y a 4 cours d'eau sur lesquels la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • Affluent de l'Argenton (sur 4,25 km)
  • L'Argenton (bras) (sur 1,09 km)
  • l'Argenton (sur 12,93 km)
  • la Moinie (sur 0,15 km)

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Protection au titre d'un texte international

Gestion et restauration

Outils d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

A l'échelle régionale, la TVB a été cartographiée dans le cadre du SRADDET. Chaque territoire est responsable de sa déclinaison aux échelles locales.

Pour en savoir plus sur la politique TVB sur votre territoire, consultez la rubrique 'Continuités Ecologiques' des fiches des intercommunalités (EPCI et SCoT) présentent sur la commune de Nueil-les-Aubiers :

Aménagements favorables à la biodiversité

Les infrastructures linéaires de transport contribuent à la fragmentation des espaces naturels ou semi-naturels et donc au déclin de la biodiversité. En réponse, la politique TVB a pour objectif de préserver et rétablir les continuités écologiques.

Afin de restaurer les continuités écologiques, les passages à faune sont construits ou aménagés dans un milieu artificialisé afin de permettre aux espèces animales, végétales, fongiques, etc. de traverser des obstacles construits par l'être humain ou résultant de ses activités.

Il n'y a pas de passage à faune répertorié sur votre commune. i© Ministère de la Transition Ecologique (SIPAF), 2023

Projets labellisés

Des projets en faveur de la biodiversité, contribuant notamment à l'atteinte des objectifs fixés dans la Stratégie Régionale our la Biodiversité peuvent être labellisés "SRB". Ce label reconnaît la pertinence et la qualité des projets, tout en leur assurant plus de visibilité et une diffusion large auprès des acteurs engagés dans la SRB.

Liste des projets labellisés SRB dont les actions concernent votre la commune i© ARB NA, 2024 :

Projets soumis à évaluation environnementale

L’évaluation environnementale est un processus visant à intégrer l’environnement dans l’élaboration d’un projet. Elle sert à éclairer tout à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux, ainsi qu’à informer et garantir la participation du public. Elle doit rendre compte des effets potentiels ou avérés sur l’environnement du projet et permet d’analyser et de justifier les choix retenus au regard des enjeux identifiés sur le territoire concerné. Les décisions autorisant les projets doivent être justifiées, notamment quant au risque d’effets négatifs notables sur l’environnement et la santé, ces derniers devant être évités, réduits ou compensés.

Liste des projets (identifiant) :

  • Création parc photovoltaïque de 2 386 m² pour puissance prouction 505 KWc à Nueil les Aubiers (79) (2023-014036)
  • creation de 36 modules d'abris à toiture photovoltaique à nueil les ubiers 79 (2023-013614)
  • Construction de 10 abris PV sur elevage de volailles existant (2022-012640)
  • Construction de 6 abris de volailles avec toiture photovoltaïque à Nueil-Les-Aubiers (79) (2022-012445)
  • Premier boisement - 14 ha (2021-010804)
  • Premier boisement de 2 ha pour plantation de feuillus Nueil-les-Aubiers (2020-009937)
  • Premier boisement d'environ 2.8 ha pour plantation de peupliers (2019-009202)
  • Extension de la zone d'activités économiques de Chausseraie à Neuil-les-Aubiers (2019-007824)
  • 1er boisement envir 2,8 ha pour plantation peupliers nueil les aubiers 79 (2019-000902)
  • AEU - Elevage avicole à Nueil-les-Aubiers (79) (2018-007302)
  • méthanisation épandage (2017-005247)
  • Agrandissement des bâtiments pour la production de palmipèdes à Nueil-les-Aubiers (79) (2017-004990)
  • Demande d'autorisation d'exploiter concernant la régularisation de la situation administrative d'un établissement spécialisé dna sla fabrication de produits cosmétiques et d'entretien écologique (2015-001610)
i© DREAL Nouvelle-Aquitaine (Service WFS SIGENA).

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Nueil-les-Aubiers appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne i© Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017.

Nueil-les-Aubiers est concernée par 1 SAGE i© Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WFS Gest'Eau). (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune. i© Région Nouvelle-Aquitaine (Service WFS Région Nouvelle-Aquitaine)

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen i© Réseau Compost Citoyen. sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu i© Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Ma Commune
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :