Mouzon

Code postal : 163101
Département : CHARENTE2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC de Charente Limousine3
Adhérant à 5 intercommunalités 4 :


Population : 1302 habitants pour 10,692 km2 soit 122 habitants par km2
altitude minimale : 226.70 m - altitude maximale : 315.60 m 5

Spécificités

Mouzon est classée en « Zones Défavorisées (Article 18) ». Le classement des communes en zones défavorisées (zone de montagne, zone défavorisée simple et zone à handicaps spécifiques ) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 6

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018 - 6 : © Commissariat général à l'égalité des territoires (Ministère de la Cohésion des Territoires), 2015

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À Mouzon, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • Bocages

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Mouzon.

Les différents types de sols3 de la commune de Mouzon sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Plateaux du Seuil du Poitou Sols limoneux sur altérite 89,6%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur gneiss et cornéenne 10,4%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Mouzon
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de Mouzon n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a n'y a pas d'arbre remarquable sur la commune de Mouzon.

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1

Pas de zone humide4 recensée sur la commune de Mouzon

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Mouzon se situe dans les bassins versantsSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivants5 :

Elle intègre les sous-bassins suivants5 :

La commune contient environ 11,8 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Mouzon7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Socle du bassin versant de la Charente amont bon état bon bon
Socle des bassins versants du Bandiat, de la Tardoire et de la Bonnieure non atteinte du bon état bon mauvais

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de , aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 0 site sur la commune de Mouzon :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Mouzon
Aucun prélèvement d'eau n'a été effectué directement sur la commune de Mouzon en 2019.6
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Mouzon

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Mouzon.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Mouzon :

  • Prix du service eau potable : 2,69 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Mouzon, il existe 2 stations d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de Mouzon est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de CHARENTE pour connaître les risques recensés sur la commune de Mouzon.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 2 - Faible11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Mouzon12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de MOUZON est sujette à un Niveau d'infestation inconnu (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 08/03/2005 - Arrêté préfectoral - ).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de pas de mesure réalisée dans l'air des habitations de la commune de Mouzon

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, aucun établissement classé n'est répertorié sur la commune de Mouzon15.

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Mouzon.16

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de a fait l'objet de 2 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 2 du type Inondation : (1983-01-13, 1999-12-30)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement, il n'y a pas d'obstacle à l'écoulement sur la commune de Mouzon18.

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Mouzon, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de Mouzon :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Mouzon, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de Mouzon.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de Mouzon :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Mouzon appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne1.

est concernée par 1 SAGE2 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à Mouzon, consultez la fiche communale de Mouzon correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.3

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.4

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Mouzon n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'5.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen6 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu7.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 2 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 3 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 4 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 6 : © Réseau Compost Citoyen. - 7 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 10.6268
calcul_info_nom_commune 0.015500000000002
calcul_info_code_postal -85.2679
calcul_info_departement 0.0378
calcul_info_epci 0.028499999999999
calcul_info_intercommunalite 3.3154
calcul_info_population 0.060400000000001
calcul_info_surface 0.057199999999999
calcul_info_densite 0.0642
calcul_info_altitude 0.057700000000001
calcul_info_specificite 0.0109
calcul_info_loi_littoral 0.0776
calcul_info_loi_montagne 0.075499999999999
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 2.436
calcul_graph_os_cinq_cat 0.075600000000001
calcul_info_centroid_commune 0.012599999999999
calcul_liste_types_paysages 1.0892
calcul_liste_carrieres 0.6959
calcul_liste_pedopaysages 0.0751
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.096199999999999
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 73.7522
calcul_info_plantations_de_haies -89.226
calcul_info_inventaire_des_arbres_remarquables 0.1141
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.0775
calcul_info_zones_humides 75.2479
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.13529999999999
calcul_liste_bv_secteurs 10.4858
calcul_liste_bv_sous_secteurs 0.1031
calcul_info_reseau_hydro 0.059500000000001
calcul_liste_reseau_hydro 0.019099999999994
calcul_liste_aquiferes 0.077300000000002
calcul_carte_reseau_hydro 0.1032
calcul_info_znieff1_znieff2_zico 3.9647
calcul_tableau_etat_me_rw -90.7492
calcul_tableau_etat_me_lw 0.091
calcul_tableau_etat_me_tw 0.9863
calcul_tableau_etat_me_cw 0.8658
calcul_tableau_etat_me_gw 0.0774
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.0919
calcul_info_basol 0.0706
calcul_info_basias 0.0805
calcul_info_station_atmo 0.1097
calcul_widget_atmo 0.099
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.0883
calcul_graph_prelevements_eau_annee 40.9978
calcul_info_eau_potable 15.0531
calcul_info_code_dept 0.019199999999997
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.1228
calcul_liste_steu 1.3134
calcul_info_zones_sensibles 1.9273
calcul_info_url_ddrm_na 0.034000000000001
calcul_info_zonage_sismique 0.1007
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.099300000000002
calcul_info_termites 6.4996
calcul_info_radon 0.11669999999999
calcul_info_icpe 0.1116
calcul_info_etab_irep 0.082300000000002
calcul_info_arrete_cat_nat 0.1101
calcul_info_code_postal_sans_source 0.022599999999995
calcul_info_roe 0.087999999999999
calcul_info_lien_fiches_interco 10.2986
calcul_info_rnn 0.16510000000001
calcul_info_rnr 0.078400000000001
calcul_info_appb 0.081399999999998
calcul_info_pn -49.9998
calcul_info_sites_classes 0.774
calcul_info_sites_inscrits 0.6217
calcul_info_classement_cours_deau 0.1482
calcul_info_classement_liste1_protection 0.0135
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.011299999999997
calcul_info_natura_deux_mille 0.0803
calcul_info_zps 0.6861
calcul_info_zsc 40.6136
calcul_info_pnr 1.9117
calcul_info_sites_cen 0.5791
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.7622
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 10.0583
calcul_info_sdage 0.1495
calcul_info_sage 0.072000000000005
calcul_info_inforestrictioneau 0.8038
calcul_info_re_source 0.9038
calcul_info_terre_saine 1.983
calcul_info_compostage 3.3546
calcul_info_pavillon_bleu 0.8922