La Forêt-sur-Sèvre

Code postal : 793801
Département : DEUX-SEVRES2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CA du Bocage Bressuirais3
Adhérant à 3 intercommunalités 4 :


Population : 2 3372 habitants pour 55,982 km2 soit 422 habitants par km2
altitude minimale : 147.80 m - altitude maximale : 225.19 m 5

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À La Forêt-sur-Sèvre, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • Bocages
  • Vallées principales

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre.

Les différents types de sols3 de la commune de La Forêt-sur-Sèvre sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur schistes granulitisés 29,8%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur granite de Moncoutant 26,8%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols argileux sur socle 13,7%
Plateaux du Seuil du Poitou Sols limoneux sur altérite de schiste 8,8%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur schistes pourprés 5,4%
Vallées et terrasses alluviales Vallées étroites et encaissées 4,1%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur gneiss et cornéenne 3,2%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur granite à deux micas 3,2%
Plateaux du Seuil du Poitou Sols sableux 2,1%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols limoneux sur granite 1,6%
Autres agglomération moins de 1%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols profonds sur granite moins de 1%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de La Forêt-sur-Sèvre n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a 9 arbres remarquables sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre :

ChâtaignierMontigny, Le Pontereau
Chêne liègeRoute de Lattre de Tassigny n°68
Chêne sessileRoute de St Marsault
Erable argentéSaint-Marsault, aire de loisir
If communLe Plessis (Maitairie du Ch.)
Sapin de CéphalonieChâteau de l'Emetière
Séquoia géantSt-Marsault, La Goupillière
Séquoia géantChâteau de l'Emetière
Tilleul à petites feuillesSt-Marsault, l'Aulnaye

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1 Il y a 0,07 ha de zones humides4 sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre.

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de La Forêt-sur-Sèvre se situe dans les bassins versantsSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivants5 :

Elle intègre les sous-bassins suivants5 :

La commune contient environ 65,6 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
L'ARGENTON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A NUEIL-SUR-ARGENT non atteinte du bon état moyen bon
LA SEVRE NANTAISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A MALLIEVRE non atteinte du bon état mauvais bon
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Bassin versant de la Sèvre Nantaise bon état bon bon
Bassin versant du Thoué bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre, aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 11 sites sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de La Forêt-sur-Sèvre
Environ 101 776 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de La Forêt-sur-Sèvre

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de La Forêt-sur-Sèvre.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre :

  • Prix du service eau potable : 2,05 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : 1,72 €/m3 TTC
  • Prix des services eau potable et assainissement : 3,77 €/m3 TTC
Les eaux usées
Sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre, il existe 4 stations d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de La Forêt-sur-Sèvre est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de DEUX-SEVRES pour connaître les risques recensés sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 3 - Modérée11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de LA FORET-SUR-SEVRE est sujette à un Niveau d'infestation faible (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 31/01/2002 - Arrêté préfectoral -  31/10/2013 - Arrêté préfectoral - ).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de moins de 50 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 8 établissements classés sont répertoriés sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre15 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes, on retrouve, 4 établissements industriels et d'élevage répertoriés pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre16 :

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de La Forêt-sur-Sèvre a fait l'objet de 4 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 4 du type Inondation : (1983-01-13, 1983-05-18, 1999-12-30, 2010-03-02)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 61 obstacles à l'écoulement sur la commune de La Forêt-sur-Sèvre18 :

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de La Forêt-sur-Sèvre, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de La Forêt-sur-Sèvre :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de La Forêt-sur-Sèvre, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de La Forêt-sur-Sèvre.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique1 :

Il y a 3 cours d'eau sur lesquels la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • La Sèvre Nantaise (bras) (sur 4,90 km)
  • l'Argenton (sur 0,45 km)
  • la Sèvre Nantaise (sur 8,04 km)

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Ce territoire géré par le CEN POITOU-CHARENTES 2 couvre environ 0,51 % de la surface communale :
  • Pree des Cosses

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de La Forêt-sur-Sèvre :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de La Forêt-sur-Sèvre appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne3.

est concernée par 2 SAGE4 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à La Forêt-sur-Sèvre, consultez la fiche communale de La Forêt-sur-Sèvre correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.5

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.6

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

La Forêt-sur-Sèvre est signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'7 (mention 3 papillons).

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen8 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu9.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 - 2 : © Fédération des Conservatoires d'espaces naturels, 2017 - 3 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 4 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 5 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 7 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 8 : © Réseau Compost Citoyen. - 9 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 12.6553
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calcul_info_code_postal 15.8826
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calcul_info_loi_montagne 0.040899999999999
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calcul_info_sdage 0.051899999999994
calcul_info_sage 0.055300000000003
calcul_info_inforestrictioneau 8.5252
calcul_info_re_source 1.681
calcul_info_terre_saine 0.1426
calcul_info_compostage 0.1284
calcul_info_pavillon_bleu 0.1036