La Bussière

Code postal : 863101
Département : VIENNE2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC Vienne et Gartempe3
Adhérant à 8 intercommunalités 4 :


Population : 3202 habitants pour 32,302 km2 soit 102 habitants par km2
altitude minimale : 68.87 m - altitude maximale : 144.19 m 5

Spécificités

est classée en « Zones Défavorisées (Article 18) ». Le classement des communes en zones défavorisées (zone de montagne, zone défavorisée simple et zone à handicaps spécifiques ) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 6

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018 - 6 : © Commissariat général à l'égalité des territoires (Ministère de la Cohésion des Territoires), 2015

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À La Bussière, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • Plaines vallonnées et/ou boisées
  • Vallées principales

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de La Bussière.

Les différents types de sols3 de la commune de La Bussière sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Plateaux du Seuil du Poitou Terres fortes 45,2%
Plateaux du Seuil du Poitou Bornais 32,6%
Plaines calcaires Groies profondes 11,3%
Vallées et terrasses alluviales Terrasses alluviales 7,4%
Vallées et terrasses alluviales Vallées calcaires 3,6%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de La Bussière
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de La Bussière n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a n'y a pas d'arbre remarquable sur la commune de La Bussière.

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1 Il y a 0,77 ha de zones humides4 sur la commune de .

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface

Les milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de se situe dans les bassins versantsSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivants5 :

Elle intègre les sous-bassins suivants5 :

La commune contient environ 19,0 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de La Bussière7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

Certains espaces naturels de la commune ont un intérêt écologique reconnu 8, et sont ainsi classés en tant que :

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017 - 8 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
L'OZON ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA VIENNE non atteinte du bon état moyen bon
LA GARTEMPE DEPUIS MONTMORILLON JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA CREUSE non atteinte du bon état bon bon
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Calcaires à silex et marnes captifs du Dogger sud bassin parisien bon état bon bon
Calcaires et marnes du Dogger et du jurassique supérieur en Creuse libres non atteinte du bon état mauvais bon
Calcaires captifs du Jurassique supérieur sud bassin parisien bon état bon bon
Sables, calcaires et argiles des bassins tertiaires du Poitou, Brenne et Berry libres non atteinte du bon état bon mauvais
Calcaires du Lias du bassin parisien captifs bon état bon bon
Grés et arkoses du Berry captifs bon état bon bon
Sables et gres du Cenomanien libre Maine et Haut-Poitou non atteinte du bon état mauvais mauvais
Sables et gres du Cenomanien captif bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Sur la commune de , le site de baignade2 :

Qualité des sols

Sur la commune de La Bussière, aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 2 sites sur la commune de La Bussière :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de La Bussière
Environ 136 368 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de 6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de La Bussière

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de La Bussière.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de La Bussière :

  • Prix du service eau potable : 2,08 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de La Bussière, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de VIENNE pour connaître les risques recensés sur la commune de La Bussière.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 2 - Faible11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de La Bussière12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de LA BUSSIERE est sujette à un Niveau d'infestation inconnu (Aucun arrêté).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de moins de 50 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, aucun établissement classé n'est répertorié sur la commune de 15.

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de .16

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de La Bussière a fait l'objet de 8 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 6 du type Inondation : (1983-01-13, 1983-05-18, 1993-01-16, 1994-02-18, 1999-12-30, 2010-03-02)
  • 2 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2008-02-22, 2012-08-02)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 1 obstacle à l'écoulement sur la commune de 18 :

  • moulin de Busserais :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.7 m

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de La Bussière, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de La Bussière, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de La Bussière.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique1 :

Il y a 1 cours d'eau sur lequel la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • la Gartempe (sur 4,43 km)
Il y a 1 cours d'eau sur lequel il convient d’assurer ou de rétablir la libre circulation des poissons migrateurs et le transit des sédiments (classement en Liste 2 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • la Gartempe (sur 4,43 km)

Protection conventionnelle

Certains espaces naturels de la commune bénéficient de protections issues d'engagements européens 2 :

les habitats naturels suivants sont protégés par la Directive Habitats-Faune-FloreDirective 92/43/CEE du 21 mai 1992 sur 1 % de la surface communale par la Zone Spéciale de Conservation (Réseau Natura 2000) :

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de La Bussière appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne3.

est concernée par 1 SAGE4 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à La Bussière, consultez la fiche communale de La Bussière correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.5

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.6

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

La Bussière est signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'7 .

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen8 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu9.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 - 2 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 4 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 5 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 7 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 8 : © Réseau Compost Citoyen. - 9 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 12.9395
calcul_info_nom_commune 0.021000000000004
calcul_info_code_postal -85.8684
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calcul_info_epci 0.0309
calcul_info_intercommunalite 0.0306
calcul_info_population 0.0302
calcul_info_surface 0.0295
calcul_info_densite 0.0335
calcul_info_altitude 0.03
calcul_info_specificite 0.0054999999999999
calcul_info_loi_littoral 0.0435
calcul_info_loi_montagne 0.0384
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 0.0286
calcul_graph_os_cinq_cat 0.038
calcul_info_centroid_commune 0.0172
calcul_liste_types_paysages 1.8661
calcul_liste_carrieres 0.0414
calcul_liste_pedopaysages 0.0347
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.0425
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 0.0309
calcul_info_plantations_de_haies 0.0465
calcul_info_inventaire_des_arbres_remarquables 0.0407
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.0362
calcul_info_zones_humides 0.0373
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.0369
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calcul_tableau_etat_me_cw 0.0296
calcul_tableau_etat_me_gw 0.0299
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calcul_info_basol 0.0315
calcul_info_basias 0.034799999999999
calcul_info_station_atmo 0.0516
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calcul_info_eau_potable 0.039
calcul_info_code_dept 0.0122
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calcul_info_zones_sensibles 0.0358
calcul_info_url_ddrm_na 0.0127
calcul_info_zonage_sismique 0.0468
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.0468
calcul_info_termites 0.0493
calcul_info_radon 0.049
calcul_info_icpe 0.0546
calcul_info_etab_irep 0.0391
calcul_info_arrete_cat_nat 0.0608
calcul_info_code_postal_sans_source 0.0136
calcul_info_roe 0.0569
calcul_info_lien_fiches_interco 0.017
calcul_info_rnn 0.0566
calcul_info_rnr 0.045
calcul_info_appb 0.0483
calcul_info_pn 0.042
calcul_info_sites_classes 0.0453
calcul_info_sites_inscrits 0.039
calcul_info_classement_cours_deau 0.0744
calcul_info_classement_liste1_protection 0.0109
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.0067999999999999
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calcul_info_inforestrictioneau 1.8745
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