Gémozac

Code postal : 172601
Département : CHARENTE-MARITIME2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC de Gémozac et de la Saintonge Viticole3
Adhérant à 6 intercommunalités 4 :


Population : 2 8432 habitants pour 32,112 km2 soit 892 habitants par km2
altitude minimale : 19.39 m - altitude maximale : 46.79 m 5

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À Gémozac, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • La Campagne de Pont-l'Abbé-Gémozac
  • La Vallée de la Seudre
  • Les bois et foêt de la Lande

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Gémozac.

Les différents types de sols3 de la commune de Gémozac sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Terres de Doucins et Landes de la bordure Aquitaine Doucins hydromorphes 60,0%
Terres de Doucins et Landes de la bordure Aquitaine calcaire de craie et groie sableuse 19,7%
Terres de Doucins et Landes de la bordure Aquitaine Doucins limoneux 16,7%
Terres de Doucins et Landes de la bordure Aquitaine Doucins sableux sains 2,3%
Vallées et terrasses alluviales Vallées tourbeuses 1,3%
Vallées et terrasses alluviales Vallées calcaires moins de 1%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Gémozac
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de Gémozac n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a 2 arbres remarquables sur la commune de Gémozac :

ChêneSt Caprais
TilleulLa Gourdinerie

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1 Il y a 4,25 ha de zones humides4 sur la commune de Gémozac.

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Gémozac se situe dans le bassin versantSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivant5 :

Elle intègre le sous-bassin suivant5 :

La commune contient environ 10,5 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Gémozac7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
La Seudre de sa source au confluent de la Bénigousse non atteinte du bon état moyen bon
Le Pelisson non atteinte du bon état moyen non classé
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Calcaires du Cénomanien majoritairement captif du Nord du Bassin aquitain bon état bon bon
Sables et graviers de l'infra-Cénomanien-Cénomanien captif du Nord du Bassin aquitain bon état bon bon
Calcaires, grès et sables de l'Infra-Cénomanien-Cénomanien libre dans les bassins versants de la Charente et de la Seudre non atteinte du bon état mauvais bon
Sables, grès, calcaires et dolomies de l'infra-Toarcien libre et captif du Nord du Bassin aquitain bon état bon bon
Calcaires du Jurassique moyen et supérieur majoritairement captif du Nord du Bassin aquitain bon état bon bon
Multicouche calcaire du Turonien-Coniacien-Santonien dans les bassins versants de la Charente et de la Seudre non atteinte du bon état mauvais mauvais

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Gémozac (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de Gémozac, aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 17 sites sur la commune de Gémozac :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Gémozac
Environ 682 111 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de Gémozac6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Gémozac

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Gémozac.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Gémozac :

  • Prix du service eau potable : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Gémozac, il existe 3 stations d'épuration pour traiter les eaux usées9 :

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de CHARENTE-MARITIME pour connaître les risques recensés sur la commune de Gémozac.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 2 - Faible10.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il y a eu 1 séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Gémozac11 :

  • Le 11/10/1998 à 14 h : séisme de magnitude 2.4 MLv à 5 km de profondeur

Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur12, la commune de GEMOZAC est sujette à un Niveau d'infestation fort (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 10/06/2002 - Arrêté préfectoral - 02-2012).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon13, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de de 50 à 99 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de Gémozac

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 6 établissements classés sont répertoriés sur la commune de Gémozac14 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Gémozac.15

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de Gémozac a fait l'objet de 8 arrêtés de catastrophe naturelle16 pour cause de :

  • 2 du type Choc mécanique liés à l'action des vagues : (1999-12-30, 2010-03-02)
  • 1 du type Inondation : (1983-01-13)
  • 5 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2004-08-26, 2008-02-22, 2008-02-22, 2011-01-13, 2012-11-09)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement17, il y a 1 obstacle à l'écoulement sur la commune de Gémozac17 :

  • Clapet de Chadeniers :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 2.3 m

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 11 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 12 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 13 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 14 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 15 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 16 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 17 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Gémozac, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de Gémozac :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Gémozac, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de Gémozac.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Il y a 1 site classé1 en tant que monuments naturels (sous protection rigoureuse) couvrant environ 0 % de la surface communale :
  • CHENE DE St-CAPRAIS (0 ha - Créé le 1931-08-25)

Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique2 :

Il y a 1 cours d'eau sur lequel la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • La Seudre y compris son débouché maritime (sur 1,55 km)
Il y a 1 cours d'eau sur lequel il convient d’assurer ou de rétablir la libre circulation des poissons migrateurs et le transit des sédiments (classement en Liste 2 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • La Seudre : du clapet de Chadenier (inclus) à l'embouchure (sur 1,48 km)

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de Gémozac :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Gémozac appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne3.

est concernée par 1 SAGE4 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Des actions de reconquête ou de préservation de l’eau sont en cours sur la commune de Gémozac. Elles concernent 1 bassin d'Alimentation de Captages sur 0,17 % de la surface communale.
Le programme Re-Sources5, animé par la Région Nouvelle-Aquitaine, vise à reconquérir la qualité des ressources en eau des bassins d’alimentation de captages en eau potable :

  • Le bassin COULONGE - ST-HIPPOLYTE sur 0,17 % du territoire de la commune (Type : eaux superficielles)

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Gémozac n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'6.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen7 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu8.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 2 : © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 - 3 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 4 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 6 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 7 : © Réseau Compost Citoyen. - 8 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
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