Francescas

Code postal : 476001
Département : LOT-ET-GARONNE2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC Albret Communauté3
Adhérant à 4 intercommunalités 4 :


Population : 7522 habitants pour 21,412 km2 soit 352 habitants par km2
altitude minimale : 70.10 m - altitude maximale : 166.40 m 5

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Francescas.

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Francescas
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1

Pas de zone humide2 recensée sur la commune de

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de se situe dans le bassin versantSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivant3 :

Elle intègre les sous-bassins suivants3 :

La commune contient environ 25,2 km de cours d'eau3 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Francescas5

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants4 :

Zonages de connaissances naturalistes

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 3 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 4 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
L'Auvignon non atteinte du bon état médiocre bon
Le Tricoulet non atteinte du bon état moyen non classé
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Molasses du bassin de la Garonne - Agenais et Gascogne non atteinte du bon état bon mauvais
Calcaires du Jurassique moyen et supérieur majoritairement captif au Sud du Lot non atteinte du bon état mauvais bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Francescas (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de , aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 5 sites sur la commune de Francescas :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Francescas
Environ 145 745 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de Francescas6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Francescas

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Francescas.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Francescas :

  • Prix du service eau potable : 2,85 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : 3,04 €/m3 TTC
  • Prix des services eau potable et assainissement : 5,89 €/m3 TTC
Les eaux usées
Sur la commune de Francescas, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de LOT-ET-GARONNE pour connaître les risques recensés sur la commune de Francescas.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 1 - Très faible11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Francescas12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de FRANCESCAS est sujette à un Niveau d'infestation faible (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 28/05/2001 - Arrêté préfectoral - 2001-1104 05/03/2002 - Arrêté préfectoral - 2002-64-1).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de de 50 à 99 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 1 établissement classé est répertorié sur la commune de 15 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de .16

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de a fait l'objet de 7 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 2 du type Inondation : (1999-12-30, 2009-01-29)
  • 3 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (1996-04-17, 1999-06-05, 2003-05-22)
  • 2 du type Tempête : (1982-11-19, 1989-09-16)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 41 obstacles à l'écoulement sur la commune de 18 :

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Francescas, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de :

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique1 :

Il y a 1 cours d'eau sur lequel la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
  • L'Auvignon (sur 5,01 km)

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Francescas appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne2.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à Francescas, consultez la fiche communale de Francescas correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.3

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.4

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Francescas n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'5.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen6 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu7.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 - 2 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 3 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 4 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 6 : © Réseau Compost Citoyen. - 7 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 13.9596
calcul_info_nom_commune 0.019100000000005
calcul_info_code_postal 16.8804
calcul_info_departement 0.036200000000008
calcul_info_epci 0.027199999999994
calcul_info_intercommunalite 0.0305
calcul_info_population 0.0332
calcul_info_surface 0.029600000000007
calcul_info_densite 0.029899999999994
calcul_info_altitude 0.0417
calcul_info_specificite 0.0051000000000023
calcul_info_loi_littoral 0.047699999999995
calcul_info_loi_montagne 0.040499999999999
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 0.044900000000003
calcul_graph_os_cinq_cat 0.11640000000001
calcul_info_centroid_commune 0.012199999999996
calcul_liste_carrieres 0.1026
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.10530000000001
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 0.031899999999996
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.1204
calcul_info_zones_humides 0.11100000000001
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.056499999999993
calcul_liste_bv_secteurs 0.033000000000005
calcul_liste_bv_sous_secteurs 0.19089999999999
calcul_info_reseau_hydro 0.028500000000009
calcul_liste_reseau_hydro 0.0064999999999982
calcul_liste_aquiferes 0.1439
calcul_carte_reseau_hydro 0.1215
calcul_info_znieff1_znieff2_zico 0.139
calcul_tableau_etat_me_rw 0.069200000000003
calcul_tableau_etat_me_lw 0.037200000000004
calcul_tableau_etat_me_tw 0.20129999999999
calcul_tableau_etat_me_cw 0.1039
calcul_tableau_etat_me_gw 0.067400000000006
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.1204
calcul_info_basol 0.0475
calcul_info_basias 0.032299999999996
calcul_info_station_atmo 0.2169
calcul_widget_atmo 0.048100000000006
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.1003
calcul_graph_prelevements_eau_annee 0.1014
calcul_info_eau_potable 0.036999999999998
calcul_info_code_dept 0.0069000000000097
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.147
calcul_liste_steu 0.1614
calcul_info_zones_sensibles 0.1209
calcul_info_url_ddrm_na 0.014199999999998
calcul_info_zonage_sismique 0.046899999999994
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.1627
calcul_info_termites 0.1941
calcul_info_radon 0.055400000000005
calcul_info_icpe 0.1196
calcul_info_etab_irep 0.061200000000006
calcul_info_arrete_cat_nat 0.1068
calcul_info_code_postal_sans_source 0.011399999999995
calcul_info_roe 0.063000000000002
calcul_info_lien_fiches_interco 0.026999999999999
calcul_info_rnn 0.084000000000006
calcul_info_rnr 0.052200000000002
calcul_info_appb 0.057799999999997
calcul_info_pn 0.054399999999999
calcul_info_sites_classes 0.068599999999996
calcul_info_sites_inscrits 0.055899999999998
calcul_info_classement_cours_deau 0.08490000000001
calcul_info_classement_liste1_protection 0.018399999999996
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.047900000000001
calcul_info_natura_deux_mille 0.064799999999998
calcul_info_zps 0.0082000000000026
calcul_info_zsc 0.009899999999996
calcul_info_pnr 0.058400000000003
calcul_info_sites_cen 0.075199999999997
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.054299999999996
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 0.0070000000000014
calcul_info_sdage 0.054100000000001
calcul_info_sage 0.053400000000003
calcul_info_inforestrictioneau 3.4508
calcul_info_re_source 1.7785
calcul_info_terre_saine 0.16189999999999
calcul_info_compostage 0.1358
calcul_info_pavillon_bleu 0.14200000000001