| Masses d'eau eaux souterraines i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 |
Etat global |
Etat quantitatif |
Etat chimique |
| Calcaires et marnes du Jurassique supérieur du bassin versant du Lot |
bon état |
bon |
bon |
| Multicouches calcaire majoritairement captif du Turonien-Coniacien-Santonien du centre du Bassin aquitain |
bon état |
bon |
bon |
| Sables, grès, calcaires et dolomies de l'infra-Toarcien libre et captif du Nord du Bassin aquitain |
bon état |
bon |
bon |
| Calcaires du Jurassique moyen et supérieur majoritairement captif entre Dordogne et Lot |
bon état |
bon |
bon |
| Molasses du bassin du Lot |
bon état |
bon |
bon |
| Sables, graviers, grès et calcaires de l'Eocène inférieur et moyen majoritairement captif du Nord du Bassin aquitain |
non atteinte du bon état |
mauvais |
bon |
| Sables, graviers, galets et calcaires de l'Eocène libre du Nord du Bassin aquitain |
bon état |
bon |
bon |
| Calcaires, calcaires crayeux, grès, sables et marnes du Crétacé supérieur du bassin versant du Lot |
bon état |
bon |
bon |
Etat des eaux de baignade
Pas de site de baignade recensé sur la commune de Cuzorn (ni en eau douce, ni en eau de mer). i© Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019
Qualité des sols
Sur la commune de , aucun site et sol pollué i© BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.
D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service i© BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 (BASIAS)*, il a été recensé 16 sites sur la commune de Cuzorn :
* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr
Qualité de l'air
Aucune station de surveillance de la qualité de l'air i© ATMO Nouvelle-Aquitaine, 03/10/2023 sur la commune de Cuzorn
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
Usages, risques et nuisances
Usages de l'eau
Les prélèvements d’eau de Cuzorn
110 432 m3 d'eau ont été prélevés en 2021 sur la commune de Cuzorn i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2021.
Les prélèvements en eau i© Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2021 par année.
La qualité de l'eau potable de Cuzorn
Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Cuzorn. i© Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 03/10/2023
Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.
Le prix de l'eau
Le prix de l'eau i© OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) sur la commune de Cuzorn :
- Prix du service eau potable : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
- Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
- Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Cuzorn, il existe 2 stations d'épuration pour traiter les eaux usées i© Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 :
- Station CUZORN : Capacité : 300 équivalents habitants, date de mise en service : 1996-12-31
- Station CUZORN Tesquet : Capacité : 190 équivalents habitants, date de mise en service : 2012-04-17
La commune de Cuzorn est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie. i© DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017
Risques
Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de LOT-ET-GARONNE pour connaître les risques recensés sur la commune de Cuzorn.
Risques naturels
Zonages sismiques
La commune de Cuzorn est classée en zonage sismique 1 - Très faible i© Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011.
Séismes depuis 1980
D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Cuzorn i© Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..
Termites
Selon les déclarations en vigueur i© Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016, la commune de CUZORN est sujette à un Niveau d'infestation inconnu (Arrêté préfectoral
Liste des arrêtés
28/05/2001 - Arrêté préfectoral - 2001-1104
05/03/2002 - Arrêté préfectoral - 2002-64-1).
Radioactivité
La campagne nationale de mesure du radon i© Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de
de 200 à 399 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de Cuzorn
* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.
Risques technologiques
D'après la base des installations classées, aucun établissement classé n'est répertorié sur la commune de Cuzorn i© DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016.
Dans le Registre Français des Émissions Polluantes, on retrouve, 1 établissement industriel et d'élevage répertorié pour ses émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Cuzorn i© Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 :
- 1 établissement est du type Industrie manufacturière :
Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles
La commune de a fait l'objet de 11 arrêtés de catastrophe naturelle i© Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 pour cause de :
- 6 du type Inondation : (1983-05-18, 1993-10-10, 1999-12-30, 2003-08-02, 2008-12-31, 2009-01-29)
- 4 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2007-08-01, 2008-02-22, 2008-02-22, 2008-04-23)
- 1 du type Tempête : (1982-11-19)
Fragmentation des milieux
D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement i© Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), il y a 12 obstacles à l'écoulement sur la commune de Cuzorn i© Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB) :
Espèces
Pour découvrir les données relatives aux espèces de Cuzorn, l'outil
Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.
Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.
Consultez les fiches des intercommunalités de Cuzorn :
Gérer préserver restaurer
Protection des espaces naturels
Protection réglementaire
Il y a
1 site inscrit i© DREAL Nouvelle-Aquitaine (Service WFS SIGENA). en tant que monuments naturels (sous surveillance) couvrant environ 0 % de la surface communale :
- CHATEAU DE BONAGUIL ET SES ABORDS (2 929 ha)
Certains cours d’eau bénéficient d’un classement afin de protéger ou de restaurer leur continuité écologique i© DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013, © DREAL Centre-Val de Loire (DREAL de bassin Loire-Bretagne), DREAL Occitanie (DREAL de bassin Adour-Garonne), 2013 :
Il y a
1 cours d'eau sur lequel la construction de tout nouvel ouvrage faisant obstacle à la continuité écologique est interdit (classement en Liste 1 au titre de l’article L214-17 du code de l’environnement) :
- Le ruisseau de la Poulétie (sur 3,00 km)
Protection conventionnelle
Certains espaces naturels de la commune bénéficient de protections issues d'engagements européens i© DREAL (Service WFS INPN MNHN). :
les
habitats naturels suivants sont protégés par la
Directive Habitats-Faune-FloreDirective 92/43/CEE du 21 mai 1992
sur 3 % de la surface communale par la Site d'Importance Communautaire (Réseau Natura 2000) :
Protection par maîtrise foncière
Protection au titre d'un texte international
Outil d'aménagement du territoire
« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »
Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :
Consultez les fiches des intercommunalités de Cuzorn :
Projets soumis à évaluation environnementale
L’évaluation environnementale est un processus visant à intégrer l’environnement dans l’élaboration d’un projet. Elle sert à éclairer tout à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux, ainsi qu’à informer et garantir la participation du public. Elle doit rendre compte des effets potentiels ou avérés sur l’environnement du projet et permet d’analyser et de justifier les choix retenus au regard des enjeux identifiés sur le territoire concerné. Les décisions autorisant les projets doivent être justifiées, notamment quant au risque d’effets négatifs notables sur l’environnement et la santé, ces derniers devant être évités, réduits ou compensés.
Gestion de l'eau et des milieux aquatiques
Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages
La commune de Cuzorn appartient au territoire de l'
Agence de l'Eau Loire-Bretagne i© Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017.
Restrictions des prélèvements
Programmes de reconquête de la qualité des milieux
reconquête de la qualité des eaux
La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de
massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.
La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.
Le programme Re-Sources
Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune. i© Région Nouvelle-Aquitaine (Service WFS Région Nouvelle-Aquitaine)
Le Réseau Compost Citoyen
Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen i© Réseau Compost Citoyen. sur votre commune.
Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.
Le label Pavillon bleu
Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu i© Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019.
Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.
