Courlay

Code postal : 794401
Département : DEUX-SEVRES2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CA du Bocage Bressuirais3
Adhérant à 3 intercommunalités 4 :


Population : 2 4542 habitants pour 29,322 km2 soit 842 habitants par km2
altitude minimale : 154.80 m - altitude maximale : 232.10 m 5

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À Courlay, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • Bocages

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Courlay.

Les différents types de sols3 de la commune de Courlay sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur schistes granulitisés 69,0%
Plateaux du Seuil du Poitou Sols limoneux sur altérite de schiste 25,9%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur granite de Moncoutant 4,1%
Autres agglomération moins de 1%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Courlay
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de Courlay n'a pas fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a 3 arbres remarquables sur la commune de Courlay :

Chêne pédonculéLa Petite Chaltière
Frêne communLa Richardière - Beauvais
Noyer communLa Brossardière

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1 Il y a 0,01 ha de zones humides4 sur la commune de Courlay.

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Courlay se situe dans les bassins versantsSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivants5 :

Elle intègre les sous-bassins suivants5 :

La commune contient environ 26,1 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Courlay7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
LA SEVRE NANTAISE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A MALLIEVRE non atteinte du bon état mauvais bon
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Bassin versant de la Sèvre Nantaise bon état bon bon
Bassin versant du Thoué bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Courlay (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de , aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 9 sites sur la commune de Courlay :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Courlay
Environ 4 420 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de Courlay6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Courlay

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Courlay.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Courlay :

  • Prix du service eau potable : 2,05 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : 1,72 €/m3 TTC
  • Prix des services eau potable et assainissement : 3,77 €/m3 TTC
Les eaux usées
Sur la commune de Courlay, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de Courlay est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de DEUX-SEVRES pour connaître les risques recensés sur la commune de Courlay.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 3 - Modérée11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Courlay12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de COURLAY est sujette à un Niveau d'infestation faible (Arrêté préfectoral Liste des arrêtés 31/01/2002 - Arrêté préfectoral -  31/10/2013 - Arrêté préfectoral - ).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de de 50 à 99 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 4 établissements classés sont répertoriés sur la commune de Courlay15 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes, on retrouve, 1 établissement industriel et d'élevage répertorié pour ses émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Courlay16 :

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de a fait l'objet de 5 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 4 du type Inondation : (1983-01-13, 1983-05-18, 1999-12-30, 2010-03-02)
  • 1 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2008-04-04)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 30 obstacles à l'écoulement sur la commune de 18 :

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Courlay, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de Courlay :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Courlay, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de Courlay.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de Courlay :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Courlay appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne1.

est concernée par 2 SAGE2 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à Courlay, consultez la fiche communale de Courlay correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.3

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.4

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Courlay n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'5.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen6 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu7.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 2 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 3 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 4 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 6 : © Réseau Compost Citoyen. - 7 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 12.6328
calcul_info_nom_commune 0.015699999999996
calcul_info_code_postal 10.6883
calcul_info_departement 0.0448
calcul_info_epci 0.0336
calcul_info_intercommunalite 0.036700000000001
calcul_info_population 0.044
calcul_info_surface 0.037700000000007
calcul_info_densite 0.031499999999995
calcul_info_altitude 0.036000000000003
calcul_info_specificite 0.0053999999999998
calcul_info_loi_littoral 0.041800000000003
calcul_info_loi_montagne 0.045499999999998
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 0.0278
calcul_graph_os_cinq_cat 0.040299999999993
calcul_info_centroid_commune 0.0061000000000089
calcul_liste_types_paysages 2.3353
calcul_liste_carrieres 0.039400000000001
calcul_liste_pedopaysages 0.1049
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.14310000000001
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 0.06759999999999
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calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.093200000000004
calcul_info_zones_humides 0.1219
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.0857
calcul_liste_bv_secteurs 0.13420000000001
calcul_liste_bv_sous_secteurs 0.1486
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calcul_liste_reseau_hydro 0.032900000000002
calcul_liste_aquiferes 0.1316
calcul_carte_reseau_hydro 0.144
calcul_info_znieff1_znieff2_zico 0.1544
calcul_tableau_etat_me_rw 0.086900000000001
calcul_tableau_etat_me_lw 0.12800000000001
calcul_tableau_etat_me_tw 0.0884
calcul_tableau_etat_me_cw 0.031499999999995
calcul_tableau_etat_me_gw 0.050100000000008
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.069699999999995
calcul_info_basol 0.0332
calcul_info_basias 0.041100000000005
calcul_info_station_atmo 0.06219999999999
calcul_widget_atmo 0.080500000000006
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.047799999999998
calcul_graph_prelevements_eau_annee 0.049399999999999
calcul_info_eau_potable 0.041500000000005
calcul_info_code_dept 0.012000000000001
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.046099999999993
calcul_liste_steu 0.1173
calcul_info_zones_sensibles 0.041500000000005
calcul_info_url_ddrm_na 0.020399999999998
calcul_info_zonage_sismique 0.051599999999996
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.066200000000005
calcul_info_termites 0.050499999999998
calcul_info_radon 0.056100000000003
calcul_info_icpe 0.052399999999997
calcul_info_etab_irep 0.048800000000004
calcul_info_arrete_cat_nat 0.055799999999995
calcul_info_code_postal_sans_source 0.014900000000007
calcul_info_roe 0.045299999999993
calcul_info_lien_fiches_interco 0.019500000000006
calcul_info_rnn 0.059900000000002
calcul_info_rnr 0.047199999999992
calcul_info_appb 0.050300000000003
calcul_info_pn 0.047200000000003
calcul_info_sites_classes 0.0471
calcul_info_sites_inscrits 0.041099999999994
calcul_info_classement_cours_deau 0.079400000000007
calcul_info_classement_liste1_protection 0.0076999999999994
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.0066999999999928
calcul_info_natura_deux_mille 0.040400000000007
calcul_info_zps 0.011300000000003
calcul_info_zsc 0.009899999999996
calcul_info_pnr 0.047200000000003
calcul_info_sites_cen 0.0498
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.045600000000001
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 0.0073999999999907
calcul_info_sdage 0.051400000000001
calcul_info_sage 0.050000000000006
calcul_info_inforestrictioneau 2.6061
calcul_info_re_source 0.9879
calcul_info_terre_saine 0.1084
calcul_info_compostage 0.1167
calcul_info_pavillon_bleu 0.084600000000001