Boussais

Code postal : 796001
Département : DEUX-SEVRES2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC Airvaudais-Val du Thouet3
Adhérant à 6 intercommunalités 4 :


Population : 4562 habitants pour 20,062 km2 soit 232 habitants par km2
altitude minimale : 95.30 m - altitude maximale : 163.39 m 5

Spécificités

Boussais est classée en « Zones Défavorisées (Article 18) ». Le classement des communes en zones défavorisées (zone de montagne, zone défavorisée simple et zone à handicaps spécifiques ) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 6

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018 - 6 : © Commissariat général à l'égalité des territoires (Ministère de la Cohésion des Territoires), 2015

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Caractéristiques paysagères

À Boussais, les paysages3 de la commune sont formés de :

  • Bocages
  • Vallées principales

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Boussais.

Les différents types de sols3 de la commune de Boussais sont les suivants :

Classe Type de sol Répartition
Plateaux du Seuil du Poitou Sols sableux 37,1%
Plateaux du Seuil du Poitou Sols limoneux profonds 21,0%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur granite à deux micas 19,0%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur leucogranite 9,2%
Collines et plateaux des massifs anciens Sols sur gneiss et cornéenne 5,8%
Vallées et terrasses alluviales Vallées calcaires 4,1%
Vallées et terrasses alluviales Vallées étroites et encaissées 3,2%
Plateaux du Seuil du Poitou Argile à silex peu profonde moins de 1%
Plateaux du Seuil du Poitou Sols limoneux sur altérite de granite moins de 1%
1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018 - 3 : © Chambre d'agriculture de Poitou-Charentes, (Programme Inventaire,Gestion,Conservation des Sols), 2007

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Boussais
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

La commune de Boussais a fait l'objet de plantations de haies par l'association Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine :
1 intervention pour un total de 0,11km de haies plantées.2

Selon l'inventaire des arbres remarquables de Poitou-Charentes3 il y a n'y a pas d'arbre remarquable sur la commune de Boussais.

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1

Pas de zone humide4 recensée sur la commune de Boussais

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Boussais se situe dans le bassin versantSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivant5 :

Elle intègre les sous-bassins suivants5 :

La commune contient environ 9,2 km de cours d'eau5 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Boussais7

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants6 :

Zonages de connaissances naturalistes

Certains espaces naturels de la commune ont un intérêt écologique reconnu 8, et sont ainsi classés en tant que :

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Prom'Haies Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 3 : © Charentes Nature, Nature Environnement 17, Deux-Sèvres Nature Environnement, Vienne Nature, 2003 - 4 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 6 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 7 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017 - 8 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
LE THOUARET ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LE THOUET non atteinte du bon état médiocre bon
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Bassin versant du Thoué bon état bon bon
Sables et gres du Cenomanien libre Maine et Haut-Poitou non atteinte du bon état mauvais mauvais
Calcaires et marnes de l'Infra-Toarcien au nord du seuil du Poitou majoritairement captifs bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Boussais (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de Boussais, aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 4 sites sur la commune de Boussais :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Boussais
Environ 40 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de Boussais6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Boussais

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Boussais.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Boussais :

  • Prix du service eau potable : 2,05 €/m3 TTC
  • Prix du service assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
  • Prix des services eau potable et assainissement : absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Boussais, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
  • Station BOUSSAIS : Capacité : 280 équivalents habitants, date de mise en service : 2003-12-01
La commune de Boussais est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de DEUX-SEVRES pour connaître les risques recensés sur la commune de Boussais.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 3 - Modérée11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Boussais12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de BOUSSAIS est sujette à un Niveau d'infestation inconnu (Aucun arrêté).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de pas de mesure réalisée dans l'air des habitations de la commune de Boussais

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, aucun établissement classé n'est répertorié sur la commune de Boussais15.

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes , on ne retrouve, aucun établissement industriel et d'élevage répertorié pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de Boussais.16

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de Boussais a fait l'objet de 4 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 3 du type Inondation : (1983-05-18, 1999-12-30, 2010-03-02)
  • 1 du type Mouvement de terrain consécutifs à la sécheresse : (2008-02-22)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 5 obstacles à l'écoulement sur la commune de Boussais18 :

  • Etang Fourreau :
    • Type : Barrage en remblais
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 2.84 m
  • Soudain :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.4 m
  • Gué de Soudain :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 0.8 m
  • Dame (la) :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Existant
    • Hauteur de chute : 1.4 m
  • Ancien Moulin du Chateau de Chatillon :
    • Type : Seuil en rivière déversoir
    • Etat : Détruit partiellement
    • Hauteur de chute : 0 m

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Boussais, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez les fiches des intercommunalités de Boussais :

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Boussais, l'outil Fiches d'Informations Communales sur la Biodiversité en Poitou-Charentes a été développé.

Les onglets Faune et Flore de cet outil présentent des cartes, nombres et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la Fiche de Boussais.

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Protection conventionnelle

Protection par maîtrise foncière

Ce territoire géré par le CEN POITOU-CHARENTES 1 couvre environ 0,95 % de la surface communale :
  • Landes de l'Hopiteau

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez les fiches des intercommunalités de Boussais :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Boussais appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne2.

est concernée par 1 SAGE3 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Des restrictions sont en cours dans votre commune.
Pour connaître l'état des ressources en eau et les mesures de restriction d'usages en vigueur à Boussais, consultez la fiche communale de Boussais correspondante sur le site info-restrictions.eau-nouvelle-aquitaine.frg.4

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Des actions de reconquête ou de préservation de l’eau sont en cours sur la commune de Boussais. Elles concernent 1 bassin d'Alimentation de Captages sur 16,04 % de la surface communale.
Le programme Re-Sources5, animé par la Région Nouvelle-Aquitaine, vise à reconquérir la qualité des ressources en eau des bassins d’alimentation de captages en eau potable :

  • Le bassin CÉBRON sur 16,04 % du territoire de la commune (Type : eaux de barrage)

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Boussais n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'6.

Le Réseau Compost Citoyen

Il n'y a pas de sites de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen7 sur votre commune.

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu8.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © Fédération des Conservatoires d'espaces naturels, 2017 - 2 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 3 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 4 : © Préfectures départementales de Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 6 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 7 : © Réseau Compost Citoyen. - 8 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 12.3027
calcul_info_nom_commune 0.014399999999992
calcul_info_code_postal 12.7635
calcul_info_departement 0.038499999999997
calcul_info_epci 0.028700000000004
calcul_info_intercommunalite -96.428
calcul_info_population 0.1069
calcul_info_surface 0.0585
calcul_info_densite 0.0661
calcul_info_altitude 0.0705
calcul_info_specificite 0.0107
calcul_info_loi_littoral 0.0844
calcul_info_loi_montagne 0.0824
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 4.8063
calcul_graph_os_cinq_cat 0.1401
calcul_info_centroid_commune 0.021
calcul_liste_types_paysages 1.4088
calcul_liste_carrieres 0.6325
calcul_liste_pedopaysages 0.043700000000001
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.054
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres 0.0358
calcul_info_plantations_de_haies 11.1589
calcul_info_inventaire_des_arbres_remarquables 0.1566
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.076999999999999
calcul_info_zones_humides 74.0973
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_aquatiques 0.1664
calcul_liste_bv_secteurs 0.078199999999995
calcul_liste_bv_sous_secteurs 0.079700000000005
calcul_info_reseau_hydro 0.083299999999997
calcul_liste_reseau_hydro 0.017
calcul_liste_aquiferes 0.098799999999999
calcul_carte_reseau_hydro 0.1243
calcul_info_znieff1_znieff2_zico -94.6011
calcul_tableau_etat_me_rw 7.8362
calcul_tableau_etat_me_lw 0.118
calcul_tableau_etat_me_tw 0.8503
calcul_tableau_etat_me_cw 0.9036
calcul_tableau_etat_me_gw 0.0926
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.090900000000001
calcul_info_basol 0.0735
calcul_info_basias 0.0708
calcul_info_station_atmo 0.0986
calcul_widget_atmo 0.092399999999999
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.0777
calcul_graph_prelevements_eau_annee 0.0765
calcul_info_eau_potable 18.0753
calcul_info_code_dept 0.021199999999999
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.2563
calcul_liste_steu 1.0963
calcul_info_zones_sensibles 1.6087
calcul_info_url_ddrm_na 0.014599999999998
calcul_info_zonage_sismique 0.1167
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.095000000000001
calcul_info_termites 6.6398
calcul_info_radon 0.2579
calcul_info_icpe 0.186
calcul_info_etab_irep 0.1016
calcul_info_arrete_cat_nat 0.1407
calcul_info_code_postal_sans_source 0.070799999999999
calcul_info_roe 0.1188
calcul_info_lien_fiches_interco 16.1302
calcul_info_rnn 0.2089
calcul_info_rnr 0.089600000000001
calcul_info_appb 0.11869999999999
calcul_info_pn -43.3273
calcul_info_sites_classes 1.061
calcul_info_sites_inscrits 1.0037
calcul_info_classement_cours_deau 0.2145
calcul_info_classement_liste1_protection 0.020600000000001
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.018099999999999
calcul_info_natura_deux_mille 0.0809
calcul_info_zps 0.9339
calcul_info_zsc 52.5594
calcul_info_pnr 1.0603
calcul_info_sites_cen -15.3915
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.9642
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 21.5113
calcul_info_sdage 0.1652
calcul_info_sage 0.1264
calcul_info_inforestrictioneau 1.6142
calcul_info_re_source 1.0664
calcul_info_terre_saine 0.94179999999999
calcul_info_compostage 5.1975
calcul_info_pavillon_bleu 2.1498