Bellac

Code postal : 873001
Département : HAUTE-VIENNE2
EPCIEtablissement Public de Coopération Intercommunale : CC Haut Limousin en Marche3
Adhérant à 5 intercommunalités 4 :


Population : 3 9632 habitants pour 24,462 km2 soit 1622 habitants par km2
altitude minimale : 182.50 m - altitude maximale : 297.79 m 5

Spécificités

Bellac est classée en « Zones Défavorisées (Article 18) ». Le classement des communes en zones défavorisées (zone de montagne, zone défavorisée simple et zone à handicaps spécifiques ) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999 du Conseil du 17 mai 1999 concernant le soutien au développement rural et la directive 76/401/CEE du Conseil du 6 avril 1976 (détermination précise des critères pour le classement en France en zone de montagne). 6

1 : © La Poste, 2016 - 2 : © IGN (BD TOPO®), 2018 - 3 : © INSEE, 2021 - 4 : © Direction générale des collectivités locales (Ministère de l'Intérieur) (BD BANATIC), 2018 - 5 : © IGN (BD ALTI® 250m), 2018 - 6 : © Commissariat général à l'égalité des territoires (Ministère de la Cohésion des Territoires), 2015

Territoire

Occupation du sol

L'occupation du sol en 5 catégories1.

Sol et sous-sol

Il n'y a pas de carrière2 recensée sur la commune de Bellac.

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © BRGM - Observatoire des Matériaux, 2018

Milieux naturels et semi-naturels

Les milieux naturels et semi-naturels présents sur la commune de Bellac
1

Milieux naturels et semi-naturels terrestres

Les milieux naturels et semi-naturels terrestres1 .

Milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels semi-aquatiques1 .1

Pas de zone humide2 recensée sur la commune de Bellac

Milieux naturels et semi-naturels aquatiques

Les milieux aquatiques de surface


Il n'y a pas de milieux naturels et semi-naturels aquatiques1 .

La commune de Bellac se situe dans les bassins versantsSurface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux. suivants3 :

Elle intègre les sous-bassins suivants3 :

La commune contient environ 23,4 km de cours d'eau3 , comprenant principalement :

Les cours d'eau présents sur la commune de Bellac5

Les milieux aquatiques souterrains

La commune de se situe sur les aquifèresFormation géologique, continue ou discontinue, contenant de façon temporaire ou permanente de l'eau mobilisable, constituée de roches perméables (formation poreuses ou fissurées) et capable de la restituer naturellement ou par exploitation (drainage, pompage,...). suivants4 :

Zonages de connaissances naturalistes

Certains espaces naturels de la commune ont un intérêt écologique reconnu 6, et sont ainsi classés en tant que :

1 : © Agence Européenne de l'Environnement (BD Corine Land Cover 2018), 2018 - 2 : © Multipartenariat (Service WMS Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides). - 3 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014 - 4 : © BRGM (BD LISA® v.0), 2013 - 5 : © IGN, Agences de l'eau (BD CarTHAgE®), 2014, © IGN (BD TOPO®), 2017 - 6 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018

Qualité des milieux

Qualité de l'eau

Etat des masses d'eau

En termes simples, une eau en bon état est :
- une eau qui permet une vie animale et végétale, riche et variée,
- une eau exempte de produits toxiques,
- une eau disponible en quantité suffisante pour satisfaire tous les usages.


Masses d'eau cours d'eau1 Etat global Etat écologique Etat chimique
LE VINCOU ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE non atteinte du bon état médiocre bon
L'ISSOIRE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA MARCHANDAINE non classé bon non classé
LA BORDERIE ET SES AFFLUENTS DEPUIS LA SOURCE JUSQU'A LA CONFLUENCE AVEC LA GARTEMPE non atteinte du bon état mauvais non classé
Masses d'eau eaux souterraines1 Etat global Etat quantitatif Etat chimique
Bassin versant de la Gartempe bon état bon bon
Bassin versant de la Vienne bon état bon bon

Etat des eaux de baignade

Pas de site de baignade recensé sur la commune de Bellac (ni en eau douce, ni en eau de mer).2

Qualité des sols

Sur la commune de , aucun site et sol pollué3 (ou potentiellement pollué) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif n'a été référencé.

D'après la Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service4 (BASIAS)*, il a été recensé 41 sites sur la commune de :

* L'inscription d'un site dans la BASIAS ne préjuge pas d'une éventuelle pollution à cet endroit.
Consultez la liste complète des sites et leurs fiches sur le site georisques.gouv.fr

Qualité de l'air


Aucune station de surveillance de la qualité de l'air5 sur la commune de
Qualité de l'air sur la commune (mise à jour quotidienne)
5

Usages, risques et nuisances

Usages de l'eau

Les prélèvements d’eau de Bellac
Environ 4 945 m3 d'eau ont été prélevés en 2019 sur la commune de 6.
Les prélèvements en eau6 par année.
La qualité de l'eau potable de Bellac

Consultez la Fiche InfoFacture de l' Unité de DIstribution (ARS Nouvelle-Aquitaine) de la commune de Bellac.7

Recherche des résultats des dernières analyses du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine par commune (Ministère chargé de la santé) . L’origine de cette eau potable et les traitements qui lui sont appliqués y sont également expliqués.

Le prix de l'eau

Le prix de l'eau8 sur la commune de Bellac :

  • Absence d’information. Renseignez-vous auprès de votre syndicat d’eau ou en Mairie.
Les eaux usées
Sur la commune de Bellac, il existe 1 station d'épuration pour traiter les eaux usées9 :
La commune de Bellac est concernée par le classement en Zones sensibles, où une élimination plus poussée des paramètres Azote et/ou Phosphore présents dans les eaux usées est nécessaire pour lutter contre les phénomènes d’eutrophisationDéveloppement anarchique de végétaux (algues notamment) suite à des excès d’apports de substances nutritives essentiellement le phosphore et l’azote qui constituent un véritable engrais pour les plantes aquatiques.
D'après le Ministère chargé de l'écologie
.10

Risques

Consulter le Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de HAUTE-VIENNE pour connaître les risques recensés sur la commune de Bellac.

Risques naturels

Zonages sismiques

La commune de est classée en zonage sismique 2 - Faible11.

Séismes depuis 1980

D'après le Réseau National de Surveillance Sismique, il n'y a pas eu de séisme entre 1980 et 2015 sur la commune de Bellac12.
Les séismes dont l'épicentre ne se situait pas sur la commune n'ont pas été répertoriés même s'ils ont pu être ressentis..

Termites

Selon les déclarations en vigueur13, la commune de BELLAC est sujette à un Niveau d'infestation inconnu (Aucun arrêté).

Radioactivité

La campagne nationale de mesure du radon14, gaz naturellement radioactif, a permis de détecter une concentration de radon de moins de de 50 à 99 Bq/m3 dans l'air des habitations de la commune de

* En France, l'exposition domestique moyenne est estimée à 68 Bq/m3. La limite d'intervention pour les bâtiments officiels est de 1000 Bq/m3 et la valeur recommandée est de 400 Bq/m3. Il n'y a pas pour l'instant d'obligation pour l'habitat.

Risques technologiques

D'après la base des installations classées, 3 établissements classés sont répertoriés sur la commune de 15 :

Dans le Registre Français des Émissions Polluantes, on retrouve, 2 établissements industriels et d'élevage répertoriés pour leurs émissions polluantes dans l'eau, le sol et les déchets sur la commune de 16 :

  • 1 établissement est du type Industrie manufacturière :
  • 1 établissement est du type Production et distribution d'eau - assainissement - gestion des déchets et dépollution :

Arrêtés de reconnaissance de catastrophes naturelles

La commune de a fait l'objet de 4 arrêtés de catastrophe naturelle17 pour cause de :

  • 3 du type Inondation : (1983-01-13, 1988-09-14, 1999-12-30)
  • 1 du type Tempête : (1982-11-19)

Fragmentation des milieux

D'après le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement18, il y a 11 obstacles à l'écoulement sur la commune de 18 :

1 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne, état des lieux 2019 - 2 : © Ministère de la santé, Agence Européenne de l'Environnement, 2019 - 3 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASOL), 2019 - 4 : © BRGM, Ministère de la transition écologique et solidaire (BD BASIAS), 2015 - 5 : © ATMO Nouvelle-Aquitaine, 05/10/2021 - 6 : © Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Loire-Bretagne (Banque Nationale des Prélèvements quantitatifs en Eau), IGN, 2019 - 7 : © Agence Régionale de la Santé Nouvelle-Aquitaine, Ministère chargé de la santé, 05/10/2021 - 8 : © OFB, Agences de l'Eau, Office National de l'Eau et des Milieux Aquatiques (SISPEA) - 9 : © Ministère de la transition écologique et solidaire, 2015 - 10 : © DREAL de Bassin - EauFrance - SANDRE, 2017 - 11 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (georisques.gouv.fr), 2011 - 12 : © Réseau National de Surveillance Sismique (RéNaSS), 2015 - 13 : © Institut technologique FCBA (Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement) (termite.com.fr), 2016 - 14 : © Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN), 2000 - 15 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2016 - 16 : © Ministère de la transition écologique et solidaire (Registre des émissions polluantes), 2014 - 17 : © Direction générale de la prévention des risques (Ministère de la transition écologique et solidaire) (BD GASPAR, georisques.gouv.fr), 2015 - 18 : © Office Français de la Biodiversité (Service WFS SANDRE OFB), 05/10/2021

Espèces

Pour découvrir les données relatives aux espèces de Bellac, l'outil Fiches d'Informations Interommunales sur la Biodiversité en Nouvelle-Aquitaine a été développé.

Les onglets Faune, Flore et Fonge de cet outil présentent des cartes, effectifs et listes d'espèces détaillés groupe par groupe ainsi que des liens vers les producteurs de données.

Consultez la fiche de l'intercommunalité de :

Gérer préserver restaurer

Protection des espaces naturels

Protection réglementaire

Il y a 1 site inscrit1 en tant que monuments naturels (sous surveillance) couvrant environ 2 % de la surface communale :
  • Centre ancien de Bellac (43 ha - Créé le 1985-11-15)

Protection conventionnelle

Certains espaces naturels de la commune bénéficient de protections issues d'engagements européens 1 :

les habitats naturels suivants sont protégés par la Directive Habitats-Faune-FloreDirective 92/43/CEE du 21 mai 1992 sur 0 % de la surface communale par la Zone Spéciale de Conservation (Réseau Natura 2000) :

Protection par maîtrise foncière

Outil d'aménagement du territoire

« Face à la perte de la biodiversité, il est urgent d’offrir aux espèces végétales et animales des milieux naturels qui leur permettent de se déplacer pour, au fil des jours et des saisons, trouver leur alimentation, assurer leur reproduction et leurs migrations. La Trame Verte et Bleue (TVB), constituée de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques, doit participer à leur préservation, en contribuant à leur restituer des capacités de déplacements. »

Dans ce cadre, des fiches intercommunales de description de la biodiversité des intercommunalités de votre commune ont été créées (EPCI et SCoT) :

Consultez la fiche de l'intercommunalité de :

Gestion de l'eau et des milieux aquatiques

Outils de gestion intégrée de l'eau et de ses usages

La commune de Bellac appartient au territoire de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne2.

est concernée par 1 SAGE3 (Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux) sur 100 % de la surface communale :


Les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) définissent les objectifs et les règles, au niveau local, afin de concilier la satisfaction des différents usages, la préservation et la valorisation de ce patrimoine, et de gérer collectivement, de manière cohérente et intégré, la ressource en eau sur un bassin.
Toutes les décisions prises dans le domaine de l’eau par les services de l’Etat et les collectivités locales doivent en effet être compatibles avec le SAGE.

Restrictions des prélèvements

Programmes de reconquête de la qualité des milieux

reconquête de la qualité des eaux

La région Nouvelle-Aquitaine, « terre des eaux mêlées », se caractérise par la présence de différents types de ressources en eau (cours d’eau, nappes superficielles et profondes, étangs, zones humides, …), réparties « inégalement » sur le territoire, en fonction des types de sols, sous-sols (zones de bassin, de massifs…), du relief, du climat, etc. Ces ressources sont soumises à des pressions et des sollicitations anthropiques, variables selon l’occupation du territoire et les activités humaines présentes, et exacerbées par les impacts du changement climatique, notamment par l’augmentation des températures et la grande variabilité des précipitations.

La Directive Cadre sur l’Eau (D.C.E.) adoptée par l’Europe en 2000 impose l’atteinte d’un bon état des eaux. Initialement fixé à 2015, des reports d’échéance ont été prévus à 2021 ou 2027 (dérogations).
Afin de respecter ces objectifs, des états des lieux sont réalisés, des enjeux identifiés, puis des programmes de reconquête sont élaborés, avec la définition de politiques à conduire et d’actions à mener.
Ces actions sont définies par Unité Hydrographique de Référence (U.H.R.), c'est-à-dire par territoire ayant une cohérence hydrographique (bassin versant), de l’habitat et des organismes qui y vivent, hydrogéologique et socio-économique.

Le programme Re-Sources

Aucune action de reconquête ou de préservation de l’eau en cours sur votre commune.4

La charte Terre Saine

La charte Terre Saine invite les communes et les établissements publics intercommunaux à participer à la réduction des pesticides et à la préservation d'un environnement sain.

Bellac n'est pas signataire de la Charte Terre Saine 'Votre commune sans pesticides'5.

Le Réseau Compost Citoyen

Il y a 1 site de compostage référencés par le Réseau Compost Citoyen6 sur votre commune :

Ce Réseau fédère les acteurs du compostage des biodéchets en France. Un annuaire des acteurs est disponible, de même qu'une cartographie des sites de compostage des biodéchets.

Pour en savoir plus

Le label Pavillon bleu

Votre commune n'a pas reçu de label Pavillon Bleu7.

Ce label symbolise une qualité environnementale exemplaire, et récompense les communes, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité.

1 : © DREAL Nouvelle-Aquitaine, 2018 - 2 : © Office International de l'Eau (SANDRE), IGN (BD CARTO), 2017 - 3 : © Gest'Eau (OIEau, OFB, Ministère de la transition écologique et solidaire) (Service WMS Gest'Eau)., 2017 - 4 : © Région Nouvelle-Aquitaine, 2019 - 5 : © Région Nouvelle-Aquitaine (Service WMS Terre Saine), 05/10/2021 - 6 : © Réseau Compost Citoyen. - 7 : © Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe (Pavillonbleu.org), 2019
Réalisation technique et animation :
Agence Régionale de la Biodiversité Nouvelle-Aquitaine
À propos de Mon environnement
Site financé par la
Région Nouvelle-Aquitaine
avec la participation de :
debut 0
calcul_info_code_insee 11.5228
calcul_info_nom_commune 0.0139
calcul_info_code_postal 11.9712
calcul_info_departement 0.036400000000003
calcul_info_epci 0.027299999999997
calcul_info_intercommunalite 0.027200000000005
calcul_info_population 0.026700000000002
calcul_info_surface 0.029400000000002
calcul_info_densite 0.029899999999994
calcul_info_altitude 0.0301
calcul_info_specificite 0.0049000000000077
calcul_info_loi_littoral 0.039400000000001
calcul_info_loi_montagne 0.035799999999997
calcul_info_zone_de_developpement_rural_durable 4.0122
calcul_graph_os_cinq_cat 0.1306
calcul_info_centroid_commune 0.019999999999998
calcul_liste_carrieres 0.062899999999999
calcul_carte_os_milieux_naturels_et_semi_naturels 0.0745
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_terrestres -3.7627
calcul_graph_os_milieux_naturels_et_semi_naturels_semi_aquatiques 0.088199999999994
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calcul_carte_reseau_hydro 0.069699999999995
calcul_info_znieff1_znieff2_zico 17.0246
calcul_tableau_etat_me_rw 23.5637
calcul_tableau_etat_me_lw -99.857
calcul_tableau_etat_me_tw 1.878
calcul_tableau_etat_me_cw 1.0979
calcul_tableau_etat_me_gw 0.0852
calcul_info_qualite_eau_de_baignade 0.084
calcul_info_basol 0.0651
calcul_info_basias 0.0643
calcul_info_station_atmo 0.1421
calcul_widget_atmo 0.1087
calcul_info_prelevements_eau_vol 0.088
calcul_graph_prelevements_eau_annee 32.0105
calcul_info_eau_potable 0.1376
calcul_info_code_dept 0.016100000000002
calcul_tableau_prix_de_l_eau 0.078800000000001
calcul_liste_steu 0.1547
calcul_info_zones_sensibles 3.5664
calcul_info_url_ddrm_na 0.0336
calcul_info_zonage_sismique 0.1518
calcul_info_seismes_depuis_1980 0.1003
calcul_info_termites 0.095699999999999
calcul_info_radon 0.098300000000001
calcul_info_icpe 0.1052
calcul_info_etab_irep 0.0747
calcul_info_arrete_cat_nat 0.1064
calcul_info_code_postal_sans_source 0.023299999999998
calcul_info_roe 0.081599999999998
calcul_info_lien_fiches_interco 0.0303
calcul_info_rnn 0.083800000000001
calcul_info_rnr 0.087400000000004
calcul_info_appb 0.087199999999998
calcul_info_pn 0.0884
calcul_info_sites_classes 1.294
calcul_info_sites_inscrits 1.6224
calcul_info_classement_cours_deau 0.1829
calcul_info_classement_liste1_protection 0.014400000000003
calcul_info_classement_liste2_restauration 0.012599999999996
calcul_info_natura_deux_mille 0.082700000000002
calcul_info_zps 0.020999999999999
calcul_info_zsc 0.0195
calcul_info_pnr 0.087500000000001
calcul_info_sites_cen -4.3149
calcul_info_sites_conservatoire_littoral 0.8846
calcul_info_lien_fiches_interco_tvb 0.014600000000003
calcul_info_sdage 0.1693
calcul_info_sage 0.1199
calcul_info_inforestrictioneau 1.8565
calcul_info_re_source 1.5717
calcul_info_terre_saine 0.1749
calcul_info_compostage 0.2029
calcul_info_pavillon_bleu 0.1009